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Brevet européen · EP3916607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916607
Numéro de demande
EP20744251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06F 21/64 (2013.01)
G06F 16/182 (2019.01)
Priorité
JP 2019009558 23.01.2019
JP 2019009589 23.01.2019
JP 2019207634 18.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/002421 23.01.2020
Publication PCT
WO2020/153454 30.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 31 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.07.2025

  4. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Scalar, Inc

209 Faro Kagurazaka 5-1, Fukuromachi, Shinjuku-ku Tokyo 162-0828, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

YAMADA, Hiroyuki

Tokyo 162-0828, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.