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Brevet européen · EP3916654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916654
Numéro de demande
EP19911557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2019
Publié
1 déc. 2021
Délivré
3 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 16/75 (2019.01)
G06Q 10/0631 (2023.01)
G06Q 10/0633 (2023.01)
Priorité
JP 2019009007 23.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/008942 06.03.2019
Publication PCT
WO2020/152878 30.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

OMRON Corporation

Shiokoji-dori, Shimogyo-ku, Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP

Inventeur

NISHIDA, Kazuki

Kyoto 619-0283, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.