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Brevet européen · EP3916764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916764
Numéro de demande
EP21177601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2013
Publié
1 déc. 2021
Délivré
14 sept. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/67 (2006.01)
H01L 21/677 (2006.01)
Priorité
DE 102012100929 06.02.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Titulaire

Meyer Burger (Germany) GmbH

An der Baumschule 6-8, 09337 Hohenstein-Ernstthal, DE

Inventeur

Kehr, Mirko

09439 Amtsberg, DE

Mai, Joachim

04603 Nobitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.