HALBLEITERBAUELEMENT, CHIPMODUL UND HALBLEITERMODUL

Brevet européen · EP3916778 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916778
Numéro de demande
EP21184620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2016
Publié
1 déc. 2021
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
30 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H05K 3/46 (2006.01)
Priorité
JP 2015170409 31.08.2015
Divisionnaire de
EP19163276
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

AISIN CORPORATION

1, Asahi-machi 2-chome, Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

Inventeur

NARUSE, Takanobu

ANJO-SHI, 4441192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.