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Brevet européen · EP3916806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3916806
- Numéro de demande
- EP20869538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 29/78 (2006.01)H01L 21/329 (2006.01)H01L 21/8234 (2006.01)H01L 27/06 (2006.01)H01L 29/739 (2006.01)H01L 29/866 (2006.01)H01L 23/34 (2006.01)H01L 27/07 (2006.01)H01L 29/40 (2006.01)H01L 29/861 (2006.01)H01L 27/02 (2006.01)H01L 29/08 (2006.01)H01L 29/423 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019174437 25.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/032956 31.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/059881 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ARAKI Ryu
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP
MIYATA Hiroshi
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP
YOSHIDA Soichi
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP
SATO Shigeki
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.