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Brevet européen · EP3916833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3916833
- Numéro de demande
- EP19911090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2019
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/0525 (2010.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/227 (2021.01)H01M 50/231 (2021.01)H01M 50/233 (2021.01)H01M 50/342 (2021.01)H01M 50/367 (2021.01)H01M 50/383 (2021.01)H01M 50/392 (2021.01)H01M 50/30 (2021.01)H01M 50/24 (2021.01)H01M 50/247 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019011544 25.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/047084 02.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/152992 30.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
Wakabayashi, Takeaki
Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Takeda, Kensaku
Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.