COMPUTERPROGRAMM FÜR ERSTES TERMINALGERÄT FÜR EIN KOMMUNIKATIONSGERÄT
Brevet européen · EP3917109 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3917109
- Numéro de demande
- EP21176415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2021
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H04W 12/55 (2021.01)H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/06 (2021.01)H04W 12/30 (2021.01)G06F 9/4401 (2018.01)H04L 61/30 (2022.01)H04L 67/00 (2022.01)H04W 8/00 (2009.01)H04L 41/22 (2022.01)
- Priorité
- JP 2020094817 29.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIBATA, Hiroshi
Aichi 467-8562, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.