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Brevet européen · EP3917112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3917112
- Numéro de demande
- EP21186801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2014
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04L 69/22 (2022.01)H04L 65/65 (2022.01)H04L 65/70 (2022.01)
- Priorité
- US 201361909748 P 27.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
Bruhn, Stefan
192 67 SOLLENTUNA, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.