SCHLÜSSELABLEITUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3917187 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3917187
Numéro de demande
EP21161248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2018
Publié
1 déc. 2021
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04W 12/00 (2021.01)
H04W 12/04 (2021.01)
H04W 12/033 (2021.01)
H04W 12/041 (2021.01)
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 36/08 (2009.01)
Priorité
CN 201710633559 28.07.2017
Divisionnaire de
EP18838161
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Administration Building Bantian, Longgang District, Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

WU, Rong

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

GAN, Lu

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

ZHANG, Bo

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

TAN, Shuaishuai

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.