TIERFALLENDETEKTIONSSYSTEM MIT VERWENDUNG EINER KLEBEPLATTE
Brevet européen · EP3917318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3917318
- Numéro de demande
- EP20707984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01M 23/00 (2006.01)A01M 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962798538 P 30.01.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/015460 28.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/160025 06.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
FAGES, Gaelle
Chapel Hill, NC 27516, US
REID, Byron
Raleigh, NC 27614, US
TERAMOTO, Homare
Chiba City, Chiba 261-0003, JP
PELISSIER, Fabien
01800 Bourg Saint Christophe, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.