GEWEBEVERANKERUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP3917413 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3917413
- Numéro de demande
- EP20788444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/08 (2006.01)A61B 17/03 (2006.01)A61B 17/122 (2006.01)
- Priorité
- US 201962831898 P 10.04.2019US 201962840629 P 30.04.2019US 201962903117 P 20.09.2019US 201962925666 P 24.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/027429 09.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/210463 15.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LAMPS, Gregory
Smyrna, Georgia 30082, US
JACOBS, Daniel
Mountain View, California 94040, US
RIVERA, Matthew Luis
Roswell, Georgia 30075, US
RICHARDSON, Brad
Mountain View, California 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.