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Brevet européen · EP3917416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3917416
- Numéro de demande
- EP20704590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201916262525 30.01.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050713 29.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/157682 06.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
SHEEHAN, James
Plainsboro, New Jersey 08536, US
KETELHOHN, Robert A.
Hollis, New Hampshire 03049, US
COTTER, Daniel J.
Plainsboro, New Jersey 08536, US
NIESKOSKI, Michael
Plainsboro, New Jersey 08536, US
BERTORELLI, John
Plainsboro, New Jersey 08536, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.