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Brevet européen · EP3917453 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3917453
Numéro de demande
EP20706922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201962797837 P 28.01.2019
Demande PCT
PCT/US2020/014701 23.01.2020
Publication PCT
WO2020/159783 06.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

TAYEB, Liron

71940 Peduel, IL

LEVI, Tamir S.

30889 Caesarea, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.