GLENOIDIMPLANTAT
Brevet européen · EP3917457 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3917457
- Numéro de demande
- EP20707961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201962797866 P 28.01.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/015199 27.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/159864 06.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 28 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 4 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
WILLIAMS, Gerald
Villanova, Pennsylvania 19085, US
GUTIERREZ, Sergio
Tampa, Florida 33602, US
FRANKLE, Mark, A.
Tampa, Florida 33602, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.