MOBILITÄTSHILFE
Brevet européen · EP3917482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3917482
- Numéro de demande
- EP20749400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 3/04 (2006.01)A61G 5/14 (2006.01)
- Priorité
- SG 10201900839V 29.01.2019
- Demande PCT
- PCT/SG2020/050041 29.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/159442 06.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
WEE, Seng Kwee
Singapore 308433, SG
TISEO, Carlo
Singapore 639798, SG
FOO, Ming Jeat
Singapore 639798, SG
ANG, Wei Tech
Singapore 639798, SG
LI, Lei
Singapore 639798, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.