PROCÉDÉ DE PRODUCTION D'UN POLYESTER TÉRÉPHTALATE INTÉGRANT UN PROCÉDÉ DE DÉPOLYMÉRISATION
Brevet européen · EP3917641 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3917641
- Numéro de demande
- EP20701203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01D 11/00 (2006.01)C07C 67/54 (2006.01)C07C 69/82 (2006.01)C07C 51/43 (2006.01)C08J 11/04 (2006.01)C08G 63/02 (2006.01)C08G 63/18 (2006.01)C08G 63/78 (2006.01)
- Priorité
- FR 1901024 01.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051844 27.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/156965 06.08.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
THINON, Olivier
92852 Rueil-Malmaison, FR
GAUTHIER, Thierry
92852 Rueil-Malmaison, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.