SYSTÈME DE FABRICATION DE PIÈCES THERMOPLASTIQUES
Brevet européen · EP3917743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3917743
- Numéro de demande
- EP20790317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 10 août 2022
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 35/02 (2006.01)B29C 43/52 (2006.01)B29C 70/44 (2006.01)B29C 70/46 (2006.01)B30B 5/02 (2006.01)B30B 15/06 (2006.01)B29C 33/02 (2006.01)B29C 33/38 (2006.01)B29C 43/10 (2006.01)B29C 43/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1912183 30.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079404 19.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/083712 06.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
DERUELLE, Romain
80300 ALBERT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.