FLUGZEUGSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3917829 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3917829
- Numéro de demande
- EP21732799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2021
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B64C 1/06 (2006.01)B60L 53/80 (2019.01)B64C 27/08 (2023.01)B64C 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202063005652 P 06.04.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/025990 06.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/207220 14.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
RATAJCZAK, Jay
Maineville, Ohio 45039, US
WEI, Wei
Mason, Ohio 45040, US
ZHANG, Haonan
Mason, Ohio 45040, US
BORT, Thaddeus
Loveland, Ohio 45140, US
WILSON, Scott
Maineville, Ohio 45039, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.