OPTIMIERUNG EINES SPINNPROZESSES BEZÜGLICH FREMDMATERIALIEN
Brevet européen · EP3918119 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918119
- Numéro de demande
- EP20704380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- D01H 13/22 (2006.01)D01G 31/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1062019 31.01.2019CH 1582019 08.02.2019
- Demande PCT
- PCT/CH2020/000002 23.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/154820 06.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
1 entrée antérieure
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
8050 Zürich
8625 Gossau
79793 Wutöschingen, DE
8610 Uster
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.