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Brevet européen · EP3918119 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3918119
Numéro de demande
EP20704380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
D01H 13/22 (2006.01)
D01G 31/00 (2006.01)
Priorité
CH 1062019 31.01.2019
CH 1582019 08.02.2019
Demande PCT
PCT/CH2020/000002 23.01.2020
Publication PCT
WO2020/154820 06.08.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  4. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  5. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  6. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  7. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  8. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

1 entrée antérieure
  1. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.