FAHRZEUG
Brevet européen · EP3918152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918152
- Numéro de demande
- EP20703180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 21/04 (2006.01)B66C 23/78 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)B66C 13/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019201182 30.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/052154 29.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/157124 06.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
VEIT, Jan-Martin
72124 Pliezhausen, DE
DIEBOLD, Martin
72768 Reutlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.