MOTORISIERTE VERKLEIDUNG
Brevet européen · EP3918161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918161
- Numéro de demande
- EP20748893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 47/00 (2006.01)E05B 41/00 (2006.01)E05B 45/06 (2006.01)E05B 47/04 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)E05B 63/04 (2006.01)E05B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201916265116 01.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/016396 03.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/160538 06.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
AUSTIN, Marlin
Speedway, IN 46224, US
ARLINGHAUS, Paul R.
Fishers, IN 46038, US
STALTER, John
Indianapolis, IN 46205, US
LEHNER, Jack R., Jr.
Indianapolis, IN 46237, US
CHANDRASEKHARA, Suresha
Taluk, Karnataka 563122, IN
TOLODAY, David V.
Martinsville, IN 46151, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.