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Brevet européen · EP3918178 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918178
- Numéro de demande
- EP20701654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E21B 33/12 (2006.01)E21B 34/10 (2006.01)E21B 33/127 (2006.01)
- Priorité
- EP 19154885 31.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/052342 30.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/157227 06.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.