SCHNELLWECHSEL-SPLITWELLE
Brevet européen · EP3918216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918216
- Numéro de demande
- EP20710337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16D 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201962797514 P 28.01.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/015269 27.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/159894 06.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 18 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
REYNOLDS, William, Storrs
Lynchburg, Virginia 24052, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.