PACKUNGSRING MIT VERSCHLEISSÖFFNUNG
Brevet européen · EP3918234 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918234
- Numéro de demande
- EP20702779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16J 15/26 (2006.01)F16J 15/28 (2006.01)F04B 39/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 500702019 29.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/052181 29.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/157142 06.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.11.2022
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
2345 Brunn/Geb., AT
1100 Wien, AT
1220 Wien, AT
1210 Wien, AT
1220 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.