STEUERSCHALTUNG FÜR EINEN DETONATOR
Brevet européen · EP3918269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918269
- Numéro de demande
- EP20709116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42C 19/12 (2006.01)F42C 15/40 (2006.01)F42D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- ZA 201900559 28.01.2019
- Demande PCT
- PCT/ZA2020/050011 27.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/160577 06.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
MAURISSENS, Daniel Auguste
2191 Johannesburg, ZA
LABUSCHAGNE, Albertus Abraham
2191 Johannesburg, ZA
KRUGER, Michiel Jacobus
2191 Johannesburg, ZA
KOEKEMOER, Andre Louis
2191 Johannesburg, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.