PROCEDE DE LOCALISATION
Brevet européen · EP3918278 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918278
- Numéro de demande
- EP20705249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01C 21/00 (2006.01)G01C 21/20 (2006.01)G08G 5/00 (2025.01)B64C 39/02 (2023.01)B64U 10/14 (2023.01)B64U 20/87 (2023.01)G05D 1/242 (2024.01)G05D 1/243 (2024.01)G05D 1/247 (2024.01)G05D 1/467 (2024.01)G05D 107/70 (2024.01)G05D 109/25 (2024.01)G05D 111/10 (2024.01)G05D 111/63 (2024.01)G05D 111/67 (2024.01)
- Priorité
- FR 1900750 28.01.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/050127 28.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/157425 06.08.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
COLAS, Charles
38000 GRENOBLE, FR
AVANZINI, Pierre
38340 VOREPPE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.