DÉTECTEUR POUR BAGAGES
Brevet européen · EP3918379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918379
- Numéro de demande
- EP20701628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01V 3/12 (2006.01)G01V 3/10 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)G01S 13/00 (2006.01)G01S 13/87 (2006.01)G01V 8/10 (2006.01)G01V 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1900854 30.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/052184 29.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/157145 06.08.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 21 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Titulaire
Manneschi, Alessandro
52100 Arezzo, IT
Inventeur
Manneschi, Alessandro
52100 Arezzo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.