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Brevet européen · EP3918403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3918403
Numéro de demande
EP20747813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G02B 21/00 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
Priorité
US 201962800161 P 01.02.2019
US 201916523698 26.07.2019
Demande PCT
PCT/US2020/016109 31.01.2020
Publication PCT
WO2020/160411 06.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Applikate Technologies, Inc.

1209 Orange Street, Wilmington, New Castle County, DE 19801, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LEVENE, Michael

Washington, DC 20007, US

TORRES, Richard

East Haven, CT 06512, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.