BRILLE
Brevet européen · EP3918412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918412
- Numéro de demande
- EP20704198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 5/00 (2006.01)G02C 5/14 (2006.01)A45C 11/04 (2006.01)A45C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1122019 31.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/052092 29.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/157093 06.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.