PROCÉDÉ DYNAMIQUE D'IMAGERIE TRIDIMENSIONNELLE
Brevet européen · EP3918576 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918576
- Numéro de demande
- EP20703843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06T 17/00 (2006.01)G06T 7/593 (2017.01)
- Priorité
- FR 1901013 01.02.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050838 03.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/157733 06.08.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Querbes, Olivier
31570 Vallesvilles, FR
Querbes-Duret, Véronique
Clairfont, 31570 Vallesvilles, FR
Inventeur
Querbes, Olivier
31570 Vallesvilles, FR
Querbes-Duret, Véronique
31570 Vallesvilles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.