STERILISATIONSVORRICHTUNG UND STERILISATIONSVERFAHREN

Brevet européen · EP3918921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3918921
Numéro de demande
EP19913769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2019
Publié
8 déc. 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A23B 5/015 (2006.01)
A23B 2/50 (2025.01)
Priorité
JP 2019015305 31.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/046674 28.11.2019
Publication PCT
WO2020/158149 06.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cantaluppi & Partners Sàrl - c/o Chambre de Commerce Italienne pour la Suisse, Rue du Cendrier 12, 1211 Genève 1

    Publié dans Swissreg le 11.09.2026

  2. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Tokyo Metropolitan Industrial Technology Research Institute

4-10, Aomi 2-chome Koto-ku, Tokyo 135-0064, JP

Mandataire

Cantaluppi & Partners Sàrl

Cantaluppi & Partners Sàrl - c/o Chambre de Commerce Italienne pour la Suisse

Rue du Cendrier 12, 1211 Genève 1

Inventeur

KATAOKA, Noriaki

Tokyo 135-0064, JP

KAWAHARA, Daigo

Tokyo 135-0064, JP

SEKIGUCHI, Masayuki

Tokyo 135-0064, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.