DAMPFLANZE

Brevet européen · EP3918960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3918960
Numéro de demande
EP21188228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2017
Publié
8 déc. 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
AU 2016900843 07.03.2016
Divisionnaire de
EP17762325
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

Grassia, Robert

Summer Hill, 2130, AU

Lee, Chiu Keung Kenneth

St Leonards, 2065, AU

McColl, Nicholas

Randwick, 2031, AU

Psarologos, Con

Bardwell Valley, 2207, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.