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Brevet européen · EP3919029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3919029
Numéro de demande
EP20748785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
3 juil. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/82 (2013.01)
A61F 2/915 (2013.01)
A61L 31/02 (2006.01)
A61L 31/12 (2006.01)
A61L 31/08 (2006.01)
A61L 31/16 (2006.01)
Priorité
JP 2019014434 30.01.2019
JP 2019062873 28.03.2019
JP 2020001519 08.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/003050 28.01.2020
Publication PCT
WO2020/158761 06.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

JAPAN Medical Device Technology Co., Ltd.

2020-3-D, Oaza Tabaru Mashiki-machi, Kamimashiki-gun, Kumamoto 861-2202, JP

Inventeur

WADA, Akira

Kamimashiki-gun, Kumamoto 861-2202, JP

YAMASHITA, Shuzo

Kamimashiki-gun, Kumamoto 861-2202, JP

SASAKI, Makoto

Kamimashiki-gun, Kumamoto 861-2202, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.