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Brevet européen · EP3919031 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919031
- Numéro de demande
- EP20749082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/0246 (2024.01)A61L 15/42 (2006.01)A61L 15/58 (2006.01)A61L 24/00 (2006.01)A61L 24/06 (2006.01)C08F 220/18 (2006.01)C08K 5/103 (2006.01)C09J 133/06 (2006.01)C09J 7/38 (2018.01)C09J 7/26 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019012196 28.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/002881 28.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/158698 06.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Noboru
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
KODAMA, Kiyoaki
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
ABE, Eriko
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
ARIMA, Ryuhei
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.