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Brevet européen · EP3919038 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3919038
Numéro de demande
EP20215053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61H 39/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020096730 03.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 24.08.2026

  2. 18 août 2026

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2026

  3. 18 août 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026
    Date de radiation
    23.07.2026 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.08.2026

  4. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  5. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  6. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

SEIRIN CORPORATION

Seirin Corporation

147 Ouchi, Shimizu-ku Shizuoka-shi, Shizuoka 424-0061, JP

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

NAKANO, Ryoichi

Shimizu-ku, Shizuoka-shi Shizuoka, 424-0037, JP

TANIGUCHI, Shohei

Shimizu-ku, Shizuoka-shi Shizuoka, 424-0037, JP

KOBAYASHI, Takuya

Shimizu-ku, Shizuoka-shi Shizuoka, 424-0037, JP

KANEKO, Yuya

Shimizu-ku, Shizuoka-shi Shizuoka, 424-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.