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Brevet européen · EP3919181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3919181
Numéro de demande
EP20210964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
CN 202021019919 U 05.06.2020
CN 202010814647 13.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  5. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

Ningbo Shunde Medical Technology Co., Ltd.

Fengyanghe Village Lanjiang Street, Yuyao, Zhejiang, CN

Inventeur

XU, Rulong

Yuyao City, Zhejiang, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.