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Brevet européen · EP3919291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919291
- Numéro de demande
- EP19912911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 déc. 2019
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60C 5/00 (2006.01)B60C 9/00 (2006.01)B60C 9/18 (2006.01)B60C 9/22 (2006.01)B60C 11/00 (2006.01)B60C 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019015711 31.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/051004 25.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/158277 06.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
KUNINAKA, Mizuki
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.