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Brevet européen · EP3919321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3919321
Numéro de demande
EP21185340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
5 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
B60N 2/62 (2006.01)
Priorité
US 201962790707 P 10.01.2019
US 201962843692 P 06.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 25 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  6. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Inventeur

LEHMAN, David A.

Lancaster, 17603, US

MASON, Kyle S.

Lititz, 17543, US

MA, Andrew

Downingtown, 19335, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.