STEUERFAHRZEUG
Brevet européen · EP3919337 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919337
- Numéro de demande
- EP20893631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 50/00 (2006.01)B60W 60/00 (2020.01)G05D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201911185658 27.11.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/121620 16.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/103841 03.06.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
REN, Dongchun
Beijing 100080, CN
DING, Shuguang
Beijing 100080, CN
GUO, Xiaoyang
Beijing 100080, CN
QIAN, Deheng
Beijing 100080, CN
FU, Sheng
Beijing 100080, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.