RAHMEN UND GÜTERZUG
Brevet européen · EP3919340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919340
- Numéro de demande
- EP20856519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B61F 1/08 (2006.01)B61D 3/20 (2006.01)B61D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910801353 28.08.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/107643 07.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/036739 04.03.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 19 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
Qiqihar, Heilongjiang 161002, CN
Qiqihar, Heilongjiang 161002, CN
Qiqihar, Heilongjiang 161002, CN
Qiqihar, Heilongjiang 161002, CN
Qiqihar, Heilongjiang 161002, CN
Qiqihar, Heilongjiang 161002, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.