DOPPELSCHICHTBEHÄLTER
Brevet européen · EP3919398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919398
- Numéro de demande
- EP19913451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2019
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)B65D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019015537 31.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/045856 22.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/158127 06.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SASAKI, Masaaki
Tokyo 136-8531, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.