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Brevet européen · EP3919525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3919525
Numéro de demande
EP20747627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
9 août 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 210/02 (2006.01)
C08F 8/12 (2006.01)
C08F 4/70 (2006.01)
Priorité
JP 2019012097 28.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/002856 27.01.2020
Publication PCT
WO2020/158688 06.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Inventeur

YAMADA, Yoshika

Yokkaichi-shi, Mie 510-0848, JP

UEMATSU, Masahiro

Kawasaki-shi, Kanagawa 210-8548, JP

SATOU, Tomohiko

Yokkaichi-shi, Mie 510-0848, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.