ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP3919691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919691
- Numéro de demande
- EP20748706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/24 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)F15B 20/00 (2006.01)B62D 5/28 (2006.01)B62D 5/30 (2006.01)B62D 5/065 (2006.01)B62D 5/09 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 13/043 (2006.01)F15B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019015049 31.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/002137 22.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/158542 06.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
OOKI Takatoshi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.