CO2-TURBINEN-STROMERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3919728 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919728
- Numéro de demande
- EP21177094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2021
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 3/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020098597 05.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
Okuyama, Tomomi
Kanagawa, 212-0013, JP
Nishimura, Koki
Kanagawa, 212-0013, JP
Iwai, Shogo
Kanagawa, 212-0013, JP
Tashima, Tsuguhisa
Kanagawa, 212-0013, JP
Ono, Takahiro
Kanagawa, 212-0013, JP
Yamamoto, Takahiro
Kanagawa, 212-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.