ARBEITSZYLINDER UND POSITIONSGEBER
Brevet européen · EP3919758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919758
- Numéro de demande
- EP21000140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2021
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F15B 15/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020002427 U 02.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
Bueter, Josef
49733 Haren/Altenberge, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.