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Brevet européen · EP3919764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3919764
Numéro de demande
EP20177709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
30 août 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/04 (2006.01)
F16B 37/06 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 20 sept. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    FCA Italy S.p.A., Corso Giovanni Agnelli, 200, 10135 Torino, Italie → Stellantis Europe S.p.A., Corso Giovanni Agnelli, 200, 10135 Torino, (TO), Italie

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  4. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Stellantis Europe S.p.A.

Corso Giovanni Agnelli, 200, 10135 Torino, (TO), IT

Inventeur

GARIANO, Saverio

10135 Torino, IT

IACOVANGELO, Danilo Raffaele

10135 Torino, IT

VICARI, Marcello

10135 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.