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Brevet européen · EP3919773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919773
- Numéro de demande
- EP20860415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16F 13/08 (2006.01)F16J 15/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910840157 06.09.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/113485 04.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/043263 11.03.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 13 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
BU, Jiling
Zhuzhou, Hunan 412007, CN
WANG, Yongguan
Zhuzhou, Hunan 412007, CN
LIU, Guijie
Zhuzhou, Hunan 412007, CN
DING, Xingwu
Zhuzhou, Hunan 412007, CN
XIA, Zhangyang
Zhuzhou, Hunan 412007, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.