STRÖMUNGSREGELVENTIL
Brevet européen · EP3919786 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919786
- Numéro de demande
- EP20868896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)F15B 13/04 (2006.01)G05D 16/18 (2006.01)F15B 13/042 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019174368 25.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/023019 11.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/059614 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
KAWASUMI Shohei
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.