VENTILKÖRPER
Brevet européen · EP3919792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919792
- Numéro de demande
- EP21177151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2021
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 27/02 (2006.01)E03C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020114892 04.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 5 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.