LEUCHTE

Brevet européen · EP3919808 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3919808
Numéro de demande
EP21177429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2021
Publié
8 déc. 2021
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 7/05 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102020114624 02.06.2020
DE 102020120104 30.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 30 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Bartenbach Holding GmbH

Rinner Strasse 14, 6071 Aldrans, AT

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

Anselm, Christian

6112 Wattens, AT

Reisecker, Christian

6166 Fulpmes, AT

Georg, Spielberger

6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.